Délibérations :
• PROJET DE MEDIATHEQUE – CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE DEPARTEMENT
• DEMANDE DE LABELLISATION D’UN SENTIER PEDESTRE AU LABEL DU DEPARTEMENT DE LA VENDÉE
• CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DES ANIMATEURS LORS DES CAMPS
• AUTORISATIONS D’URBANISME – DEPORT AU TITRE DE L’ARTICLE L422-7 DU CODE DE L’URBANISME
Modification Simplifiée du PLU n°1
1.1 - Délibération de lancement signée
2.1 - Notice de présentation-Partie 1
2.1 - Notice de présentation-Partie 2
2.1 - Notice de présentation-Partie 3
2.1 - Notice de présentation-Partie 4
2.1 - Notice de présentation-Partie 5
2.1 - Notice de présentation-Partie 6
2.1 - Notice de présentation-Partie 7
2.1 - Notice de présentation-Partie 8
2.1 - Notice de présentation-Partie 9
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://larochesuryon.geosphere.fr/guichet-unique