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À VOIR OU SAVOIR

Arrêté Préfectoral N°2024-15

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

 

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• Centre de loisirs

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 • Mandat SEPA

 Tarifs service enfance-jeunesse

délibération tarifs restauration scolaire

•délibération tarifs ALSH

 

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Le conseil municipal

Articles
Titre
Conseil municipal - lundi 13 octobre
Séance du 9 juillet 2025
Séance du 23 mai 2025
Séance du 28 mars 2025
Séance du 31 janvier 2025
Séance du 18 décembre 2024
Séance du 22 novembre 2024
Séance du 04 octobre 2024
Séance du 24 juillet 2024
Séance du 31 mai 2024

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URBANISME

PLU-Modifcation1-Intro

Modification Simplifiée du PLU n°1

1.1 - Délibération de lancement signée

2.1 - Notice de présentation-Partie 1

2.1 - Notice de présentation-Partie 2

2.1 - Notice de présentation-Partie 3

2.1 - Notice de présentation-Partie 4

2.1 - Notice de présentation-Partie 5

2.1 - Notice de présentation-Partie 6

2.1 - Notice de présentation-Partie 7

2.1 - Notice de présentation-Partie 8

2.1 - Notice de présentation-Partie 9

3.4 - Avis MRAE

4.2.1 - Ouest France

 

 

 

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://larochesuryon.geosphere.fr/guichet-unique

 

 

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